Conseil
municipal du 19 septembre 2005
Conseil municipal
du 4 juillet 2005
Conseil municipal du 2 mai
Conseil municipal du 4avril 2005
Conseil municipal du 28 février
Conseil municipal du 17
janvier 2005
Conseil municipal du 20 decembre 2004
Conseil municipal du 6 décembre 2005
Le conseil est au complet et approuve le compte-rendu de la réunion du 14-11-2005.
A l’ordre du jour :
1- Candidature au poste administratif
2- Ecole maternelle : choix de l’architecte
3- Ecole : effectifs rentrée 2006 – Préau ?
4- Eclairage public : appel d’offres
5- Electricité ; assainissement place du Parterre
6- SAUR
7- Evacuation des eaux pluviales du « chemin de ronde
Le froid étant arrivé, le maire a pris la décision « en son âme et conscience » de donner un toit à Thierry .qui s’abritait sous une tente. Il loge provisoirement au premier étage de la mairie. H. Andéol remercie les Gervaisiens qui lui apportent réconfort, nourriture et vêtements en attendant un emploi.
1- Candidatures au poste administratif :
Les membres de la commission « employés communaux » ont reçu 6 candidatures au poste de Mme Rey, secrétaire. 3 ont été écartées d’office parce que trop âgées (plus de 26 ans) pour satisfaire au Contrat d’Aide à l’Emploi (CAE). Les 3 dernières ont été interrogées par P. Florit et B. Estrangin qui ne les connaissaient pas. A l’issue du compte-rendu de P. Florit et par vote à bulletin secret, Alexandra Bonnet a été retenue par 10 voix sur 14 (Annick Bonnet n’ayant assisté ni au débat ni au vote)
2- Choix de l’architecte de la future école maternelle :
La commission des bâtiments communaux a
reçu les 4 architectes présélectionnés (C.M. du 14-11-05) et propose son
choix de A.G.C. Concept de Saint Marcel-les-Valence.
Vote « pour » à l’unanimité.
3- Ecole :
Effectifs prévus à la rentrée 2006 : 118 élèves
Préau : à la suite de la demande du conseil d’école,un devis pour
préau démontable a été examiné. Vu le prix, environ 15 800 €, la demande est
classée sans suite.
4- Eclairage public : appel d’offres :
La mairie a lancé un appel d’offres simplifié auprès de 3 entreprises. Les dossiers devront être déposés en mairie avant le 12-12-05. Le prochain conseil municipal choisira.
5- Electricité-Assainissement :
Plusieurs appartements de la S.C.I. « Les
Margouillats » seront livrables courant janvier. Les promoteurs demandent
les branchements électricité, eau et assainissement.
Electricité : la ligne du village sera renforcée (câble de 240 enterré, du
transformateur au château). Une convention sera signée avec la SDED
concernant le financement des 18,61 % des travaux, in fine à la charge des
clients en attendant le devis. Une délibération est prise sur le principe.
Un nouveau branchement assainissement a été demandé. Le maire propose que
les travaux de branchement et de remise en état de la voirie ainsi que le
droit de branchement « nouvelle habitation » soient à la charge de la
S.C.I..
Vote « pour » à l’unanimité.
6- SAUR :
La SAUR a été retenue pour la reconduction du contrat
d’affermage de 12 ans.
Le tarif du forfait fixe de 50 euros n’est pas modifié cette année.
7- Evacuation des eaux pluviales du « chemin de ronde » :
Une convention sera signée avec Messieurs Moulin,
qui permettra , via leur propriété, l’évacuation par une canalisation des
eaux vers le canal et la consolidation du mur de soutènement du chemin. Le
devis de J-M Noyer qui se monte à 7451 euros H.T. prévoit aussi le
bétonnage à cet endroit du chemin avec relèvement du niveau de la chaussée.
Le maire propose de consulter d’autres entreprises et de faire les travaux à
la fin de l’hiver 2006. Muralis pourra alors reprendre la restauration de la
calade.
Accord à l’unanimité.
Installation du grillage qui soutiendra la chape de béton sur le chemin de ronde.
Prévues la récupération des eaux pluviales des toits des bâtiments
paroissiaux et l’évacuation à l’extérieur du rempart.
Nicole Pedley