Conseil
municipal du 30 janvier 2006
Conseil municipal
du 3 avril 200
Conseil municipal
du 8 mars 2006
Conseil municipal
du 28 juillet 2006
Accueil
Conseil municipal du lundi 11 septembre
2006
Présents : H. Andéol, A.Bonnet, B.Brochier, Th
Duforets, B. Estrangin, P. Florit, M. Legros, G.Noyer, C. Pelourson, A-M
Reboul, F. Reboul, ainsi que M. Rey et A. Bonnet, secrétaires.
Ordres du jour :
1-Présentation du PLU
2- Travaux à la station d’épuration
3- Travaux d’assainissement en cours
4-Cimetière : projet de colombarium et de caveau communal
5- Syndicat Départemental d’Energie de la Drôme
6- Dossier Carrasco
7-Permis de construire
8- Divers investissements
9- Ecole
10- Divers
Le compte-rendu de la réunion du c.M. du 28 juillet est approuvé à
l’unanimité. Le maire transmet les remerciements pour subventions reçues des
sapeurs pompiers de la Valdaine et du Comité de jumelage.
1-Plan local d’Urbanisme (présentation Th. Baubet)
(voir plus loin)
2- Travaux à la station d’épuration : (H. Andéol) Le devis de
l’entreprise FLOM s’élève à 5 320 euros. Il est accepté à l’unanimité . Les
travaux sont indispensables car la station a déjà 25 ans.
3- Travaux en cours – Assainissement (B. Estrangin)
Les travaux d’assainissement du quartier de la Lochette et de la route
de Charols sont en cours.
Les propriétaires des terrains sont très satisfaits de l’entreprise Chapon.
Par suite de la profondeur de la tranchée et de l’instabilité du terrain, la
route de Charols est interdite à la circulation à partir d’aujourd’hui (11
septembre). L’entreprise a découvert que le déversoir d’orage, en face du
lavoir, était inefficace (l’eau de pluie coule vers la station d’épuration
au lieu de se déverser vers le Roubion ). Il faudra donc le modifier.
Le devis concernant l’assainissement du futur lotissement La
Chapelle s’élève à 37 406 euros H.T. (y compris pour les maisons
existantes Buis, Chalon et la Cave). Une délibération est prise pour
accepter ce projet et demander les subventions nécessaires aux services
concernés. La commune mettra en place la PVR (Participation pour Voies et
Réseaux) pour les nouveaux permis de construire.
Assainissement des maisons Tollon, Raillon et
Achard (chemins du Barral et de la Moutette) : Le nécessaire sera fait
la semaine prochaine pour raccorder ces trois maisons et mettre en place un
regard permettant de brancher plus tard les maisons Moreau, Roche et
Mesclon.
4- Columbarium et caveau communal :
Des subventions ont été demandées au Conseil Général (réunion le 26-09). Le
projet prévoit , pour le moment, 6 cases et un « caveau d’attente », pour
permettre aux familles de donner une sépulture provisoire à des proches. le
devis estimatif est de 8200 euros HT.
Projet à suivre.
5-Syndicat Départemental d’ Energie de la Drôme (S.D.E.D.)
Le compte-rendu de la réunion du 19 juin 2006 est consultable au
secrétariat de la mairie.
6-Dossier Carrasco :
L’arrêté de « Péril imminent » a été pris. La sauvegarde du mur mitoyen
avec la propriété de Mme Arnaold (rue des remparts) est envisagée. Dans un
premier temps, il sera étayé
7- Permis de construire :
Avis de la DDE favorable pour Mme Raillon (transformation de son garage)
et M. Le Couviour (aménagement d’un logement dans le bâtiment existant)
Refus pour M. Aviotte, en attendant la mise en place du nouveau PLU de la
commune.
8- Investissements divers :
- Remplacement de l’aspirateur de l’école
- Ralentisseur à la sortie de l’école avec passage piétonnier (rue des
Terrasses)
Le maire propose un investissement de 3500 euros. C’est très cher. Projet à
revoir.
9- Ecole (A. Bonnet)
Bonne rentrée.
- Isabelle Blayn est directrice et bénéficie d’une décharge (1/4 de temps)
- un instituteur et une institutrice à mi-temps à Bonlieu
- un remplaçant à l’école maternelle
Besoins : un meuble de 300 euros pour les grandes feuilles de papier.
Projet de classe découverte à la rentrée prochaine si la mairie
participe.
Les conseillers sont d’accord.
Le transfert d’une classe primaire à Bonlieu est toujours d’actualité mais
il faudra attendre pour la cantine.
Bonlieu propose de participer davantage au coût des transports et de la
cantine de Saint-Gervais. Fabien Reboul rappelle que ce n’est pas ce qui
avait été décidé et accepté par Bonlieu. Hervé Andéol déplore des critiques
venant de l’école à l’encontre de la commune, estimant que la mairie a
toujours fait le maximum pour répondre favorablement aux demandes des
institutrices.
10- Divers (Th Duforets)
Le dossier de rénovation du lavoir est en bonne voie (Sociétéde Sauvegarde
des Monuments Anciens) M. Christian Duforets remplacera Mme Lesimple qui a
quitté ses fonctions de déléguée cantonale de la dite Société.
Nicole Pedley
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