Conseil municipal du 9 janvier 2006
Conseil municipal du 8 mars 2006
Conseil municipal du 3 avril 2006

 

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Conseil municipal du 30 janvier 2006

A cause des chutes de neige du 27 janvier, le Conseil a été reporté au 30

Présents : H. Andéol, A. Bonnet, B. Brochier, R.Delorme, B. Estrangin,
Th Duforets, P. Florit, A. Gilles, M. Legros, G. Noyer, C. Pelourson, A-M Reboul,
F. Reboul, A. Vincent.

Ordre du jour :

            1- Budget : résultats 2005 (A. Bonnet, H. Andéol)
            2- Emprunt 2006 (H. Andéol)
            3-Ecole maternelle (A-M Reboul)
            4- Chemins (B. Estrangin)
            5- Subventions aux associations (H. Andéol)
            6- Questions diverses (B. Estrangin)
                        Bornes à incendie
                        Sentiers de randonnée
                        Haut Débit
                        Remerciements

Le maire se réjouit que les opérations de déneigement des chemins communaux et rues du village se soient déroulées le mieux possible. Les trois entreprises Mirabel, Noyer et Marce sont intervenues, ainsi que certains agriculteurs que le maire remercie. Il y a eu peu de problèmes grâce à la compréhension des habitants. Le maire rappelle que la commune n’intervient pas sur les chemins privés. Mais «  il est bien entendu qu’en cas d’urgence un simple appel téléphonique à la mairie entraînerait une intervention rapide des services communaux. (Il) est resté en contact permanent avec le chef de corps des sapeurs pompiers. Aucune intervention n’a été nécessaire. »
A-M Reboul suggère une réunion de la Commission pour étudier le cas des chemins d’exploitation : par exemple la maison Duforets, seule maison à être desservie par un chemin d’exploitation.
Joan Lemitre a obtenu son habilitation en électricité avec 16/20. Félicitations !

1- Budget : résultats 2005

 Ils sont en gros satisfaisants (voir détails plus loin)
Feuille 1 :
Dans les charges à caractère général, en section fonctionnement, le total des dépenses légèrement inférieur à celui de 2004 malgré la hausse du prix des carburants (sur le tableau, ligne 60622)

Feuille 2- Budget prévisionnel et réalisé 2005 :
Les dépenses ont été maîtrisées. L’endettement diminue. Les taxes perçues ont augmenté parce qu’il y a plus de maisons à les payer.
Le budget réalisé est approuvé à l’unanimité.

Feuille 3- Investissements 2005 :
Les résultats sont conformes à ce qui a été budgeté.
Le déficit de 10 270, 64 € est dû au non versement des subventions promises par le Conseil Général et le Département, remises à 2006.
Compte tenu que la salle du stade ne sera pas réservée aux associations sportives, G. Noyer qu’on modifie l’intitulé du poste 23138.

Budget annexe commerce :
Fonctionnement :
            Dépenses : 9 188,52 €
             Recettes : 9 586, 00 €

Investissement :
             Dépenses : 28 757,36 €
             Recettes : 42 605,12 €

3- Ecole maternelle :
Le CAUE a lancé l’étude du dossier. Une délibération doit être prise  pour que ce dossier soit pris en considération dans le cadre des demandes de la D.G.E. (Dotation Globale d’Equipement)  L’investissement serait de 1 290 187 €. Bien qu’A-M Reboul pense que ce ne sera pas posssible , la commune tente de demander la DGE sur 2 ans (120 000 € d’économisés). Les travaux ne commenceront pas avant décembre 2006.
 Bonlieu n’a pas encore fait connaître sa décision concernant son école. Les plans définitifs ne sont pas encore prêts. Le cabinet Baubet promet que l’alignement des constructions bien que sur deux zones différentes sera possible.
La charge de la commune sera d’environ 750 000 €.

4- Chemins
Le 14-01 la Commission a fait le tour des chemins et la liste des travaux envisagés. Les priorités n’ont pas encore été choisies. Des devis vont être demandés.

5- Subventions aux associations
Lors du précédent conseil, le maire avait demandé à chacun d’y réfléchir, souhaitant diminuer la charge de 9 000 € à 6 000 € (voir Au fil du Roubion n° 153) On pouvait s’y attendre : des demandes « circonstanciées » sont arrivées sur son bureau ce qui l’a obligé à étudier la situation financière de chaque association demandeuse. Après lecture des courriers reçus et consultation des conseillers, le maire propose d’accorder les subventions suivantes :

            Muralis : 500 € pour achat de matériau
            Ecole de foot : 400 € pour achat de matériel
            Comité de jumelage : 500 € pour finaliser les cérémonies de jumelage, fin avril
           Amicole : 1 200 € au lieu de 1000 €
           F.C.P.E.Collège Olivier de Serres : 18 €
          Comité des Fêtes : le projet de nouvelles illuminations de Noël doit être chiffré. Si le         Conseil municipal l’accepte, la dépense sera prise sur le budget investissement de la commune  (TVA récupérée)
A-M  Reboul demande que la période des illuminations soit limitée à 15 jours, pour économies d’énergie… et pour qu’elles restent centrées sur la fête de Noël.
H. Andéol rappelle que « la commune est engagée dans des projets coûteux mais nécessaires. Tous les habitants et toutes les associations doivent en être conscients. La hausse des impôts locaux est une facilité qui (a été) exclue ». Donc, les associations doivent faire l’effort de s’autofinancer le plus possible.
            Au vote 
     Total des subventions : 7 500 €,  prévus au budget
     Accord  avec une abstention.

5- Questions diverses :
  
Bornes à incendie (hydrants)
    
10 ont un état satisfaisan
     4 nécessitent une action d’entretien
     3 nécessitent une réparation pour les remettre en état
     1 est hors service et nécessite une réparation immédiate (RD 128 Girard

     Sentiers de randonnée : une délibération est prise pour installer 4 poteaux directionne
      en face de la cave
      à Barral
      à Calot
     
 à la sortie de la route du stade
 

     Haut débit : 10 inscriptions à ce jour pour le WiFi

     Remerciements de la Cave de la Valdaine qui a utilisé récemment la salle Jean Amblard      pour une réunion.
                                                                                                           Nicole Pedley

 

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